Mentions légales
Éditeur du siteLe site www.ofpas-stephanevilain.fr est édité par :
OFPAS — Stéphane Vilain
Entreprise individuelle
19 rue du Marais, 89240 Lindry, France
Téléphone : 06 71 16 42 01
Email : ofpas-vilain.stephane@orange.fr
SIRET : 89752874100035
Numéro de déclaration d'activité d'organisme de formation : 27890159689 (enregistrée auprès du Préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté ; cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État).
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base).
Directeur de la publication : Stéphane Vilain.
OFPAS est certifié Qualiopi au titre de la catégorie d'actions de formation, certification délivrée via Com'EA.
HébergementLe site est hébergé par :
Render Services, Inc.
525 Brannan Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : render.com
Le site www.ofpas-stephanevilain.fr est édité par :
OFPAS — Stéphane Vilain
Entreprise individuelle
19 rue du Marais, 89240 Lindry, France
Téléphone : 06 71 16 42 01
Email : ofpas-vilain.stephane@orange.fr
SIRET : 89752874100035
Numéro de déclaration d'activité d'organisme de formation : 27890159689 (enregistrée auprès du Préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté ; cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État).
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base).
Directeur de la publication : Stéphane Vilain.
OFPAS est certifié Qualiopi au titre de la catégorie d'actions de formation, certification délivrée via Com'EA.
Le site est hébergé par :
Render Services, Inc.
525 Brannan Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : render.com
Propriété intellectuelleL'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, logos, photographies, supports de formation, structure du site) sont la propriété exclusive de Stéphane Vilain — OFPAS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les logos des organismes présents dans la section « Ils nous ont fait confiance » demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés à titre d'illustration des références d'intervention.
ResponsabilitéStéphane Vilain — OFPAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. L'éditeur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission concernant les informations mises à disposition, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, logos, photographies, supports de formation, structure du site) sont la propriété exclusive de Stéphane Vilain — OFPAS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les logos des organismes présents dans la section « Ils nous ont fait confiance » demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés à titre d'illustration des références d'intervention.
Stéphane Vilain — OFPAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. L'éditeur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission concernant les informations mises à disposition, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.
Liens externesLe site peut comporter des liens hypertextes vers d'autres sites. OFPAS n'exerce aucun contrôle sur les contenus de ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur teneur.
Droit applicableLes présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Le site peut comporter des liens hypertextes vers d'autres sites. OFPAS n'exerce aucun contrôle sur les contenus de ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur teneur.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
ContactPour toute question relative au site, vous pouvez nous écrire à : ofpas-vilain.stephane@orange.fr.
Pour toute question relative au site, vous pouvez nous écrire à : ofpas-vilain.stephane@orange.fr.
